Mentions légales

Le directeur de la publication du site est Jérôme VUILLEMOT, en sa qualité de Président de MARLVEL.AI.

Toute demande relative à la publication du site peut être adressée à [email protected].

Le site est hébergé sur l'infrastructure Google Cloud (Cloud Run et Cloud SQL), exploitée pour l'Espace économique européen par l'entité contractante suivante :

• Hébergeur : Google Cloud EMEA Limited
• Adresse : Velasco, Clanwilliam Place, Dublin 2, Irlande

La région d'hébergement principale des serveurs applicatifs se situe aux États-Unis. La liste détaillée des sous-traitants techniques (sous-processeurs) figure dans la Politique de confidentialité.

L'ensemble du contenu du site — notamment la structure, les textes, les graphismes, les logos, les marques, les interfaces, le code source ainsi que les analyses et données produites par la plateforme — est la propriété exclusive de MARLVEL.AI ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, extraction, réutilisation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de MARLVEL.AI, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, dénominations et logos de tiers cités sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

MARLVEL.AI traite des données à caractère personnel en qualité de responsable de traitement, dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés. Les modalités de collecte, de finalité, de conservation et d'exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité) sont décrites en détail dans notre Politique de confidentialité.

Pour fournir le service, MARLVEL.AI recourt à des sous-traitants (sous-processeurs) soigneusement sélectionnés. Anthropic et OpenAI n'utilisent pas les données transmises via leurs API pour entraîner leurs modèles au titre de leurs conditions commerciales ; pour les autres fournisseurs, Marlvel privilégie des configurations visant à empêcher l'utilisation des données à des fins d'entraînement. Les principaux sous-processeurs sont :

• Google Cloud Platform : hébergement (Cloud Run et Cloud SQL), région principale États-Unis
• Cloudflare, Inc. : réseau de périphérie (edge), protection anti-DDoS et atténuation des robots (y compris le défi Turnstile à la connexion, à l'inscription et à la liaison de compte) ; traite des métadonnées techniques de requête telles que l'adresse IP et le user agent (États-Unis ; CCT / DPF)
• PostHog : analyse produit, feature flags et enregistrement de session (Union européenne, Allemagne ; hébergement sur PostHog Cloud EU, à Francfort. Lorsque PostHog, Inc., société américaine, accède aux données depuis l'extérieur de l'UE, par exemple pour le support, le transfert est encadré par les CCT / DPF. Les données collectées avant la date d'effet de cette version restent sur le cloud américain de PostHog, sous CCT / DPF, et sont supprimées dans les douze mois suivant cette date)
• Amplitude : analyse produit (UE)
• Sentry : supervision des erreurs, suivi des performances et relecture de session masquée (consentement de niveau 2) (Union européenne, Allemagne ; traitement dans l'UE)
• Google Analytics 4 : mesure d'audience et suivi d'événements (États-Unis ; CCT / DPF)
• QuickChart (quickchart.io) : génération d'images de graphiques pour les rapports livrés sur Slack, WhatsApp et par e-mail. Les définitions complètes des graphiques (titres, libellés et séries numériques de vos rapports, par exemple noms d'applications, téléchargements, notes et revenus) sont transmises à un point de terminaison public de rendu que nous appelons sans compte ni contrat écrit ; aucune clause contractuelle type ni autre engagement écrit de protection des données n'est en place avec ce prestataire (États-Unis ; sans CCT)
• Anthropic, OpenAI & Google : fournisseurs de modèles de langage pour les fonctionnalités d'IA (Google (Gemini) assure également la transcription des notes vocales envoyées via WhatsApp et la génération d'embeddings à partir des sujets de conversation (titres, résumés et contenu des messages récents) et des requêtes saisies dans le produit)
• ElevenLabs : fournisseur d'IA vocale (reconnaissance et synthèse vocales) pour les fonctionnalités voix (États-Unis ; CCT)
• Google Workspace : messagerie et suite bureautique de la société, y compris les messages envoyés à [email protected] et [email protected] (dont les demandes relatives aux données personnelles), ainsi que les documents et agendas internes (États-Unis ; CCT / DPF)
• Resend : envoi des e-mails transactionnels et de compte, réception et stockage des e-mails entrants adressés à l'adresse de boîte de réception Marlvel de votre application (États-Unis ; CCT)
• Stripe : traitement des paiements et facturation (États-Unis ; CCT)
• Slack (Salesforce) : intégration de messagerie et alertes opérationnelles (États-Unis ; CCT)
• Meta / WhatsApp Cloud API : distribution de messages pour les utilisateurs connectés via WhatsApp (États-Unis ; CCT)
• LangSmith (LangChain, Inc.) : traçage et observabilité de l'IA (invites envoyées aux modèles de langage et sorties retournées, lorsque le traçage est activé) et retours des utilisateurs sur les réponses de l'IA (notes, commentaires et corrections suggérées), à des fins de débogage et d'amélioration (États-Unis ; CCT)
• Firecrawl (Mendable, Inc.) : récupération de contenu web et recherche web pour répondre aux requêtes (États-Unis ; CCT)

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter MARLVEL.AI à l'adresse [email protected].

Le site utilise des cookies et technologies similaires à des fins de fonctionnement, de sécurité (protection anti-robots) et de mesure d'audience. Les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu'avec votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

Le détail des cookies utilisés, de leurs finalités et des modalités de gestion de vos préférences est précisé dans notre Politique de confidentialité et de cookies.

Le service est proposé à l'échelle mondiale, à l'exception des Territoires exclus définis à l'article 10 des CGU/CGV : la Chine continentale (CN), ainsi que les pays et territoires sous embargo ou sanctions, ou autrement exclus, qui y sont visés. MARLVEL.AI ne propose pas son service, et n'y donne pas accès, aux utilisateurs situés dans ces territoires.

L'utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations et de sanctions. MARLVEL.AI se réserve le droit de restreindre ou de refuser l'accès au service depuis tout territoire dans lequel sa fourniture serait contraire à la réglementation applicable.

Les présentes mentions légales et l'utilisation du site sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable préalable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.

MARLVEL.AI conçoit ses pratiques et ses conditions contractuelles dans une approche conforme au RGPD et au Règlement européen sur l'intelligence artificielle (AI Act), en s'appuyant sur les standards de marché des principaux fournisseurs d'IA.

Pour toute réclamation relative au traitement de vos données personnelles, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.